Conseil syndical du 31 octobre 2024

4 Nov 2024 | Délibération

Délibération n°1 : Décision modificative N°2 du budget 2024

Délibération n°2 : Révision des Autorisations AP/CP

Délibération n°3 : Création d’un budget annexe Smart Val de Loire

Délibération n°4 : Durée d’amortissement sur le Budget annexe Smart Val de Loire

Délibération n°5 : Convention de mise à disposition de personnel par le Département de Loir-et-Cher pour le poste de directrice de projet Smart Val de Loire

Délibération n°6 : Convention de mise à disposition de personnel par le Département de Loir-et-Cher pour le poste de chargé d’affaires territorial pour le Loir-et-Cher

Délibération n°7 : Détermination du taux de promotion pour l’avancement de grade de 2024

Délibération n°8 : Création d’un poste de rédacteur principal de 1ère classe

Délibération n°9 : Adhésion à l’association Loir-et-Cher Tech

Délibération n°10 : Agrément en vue d’un changement de contrôle indirect de la société Val de Loire Fibre et Avenant n° 8 relatif à la convention de délégation de service public pour la conception, l’établissement et l’exploitation du réseau très haut débit sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire et traduisant cette évolution

Délibération n°11 : Convention zone dentelle avec le Loiret

Annexe délibération 11 : Convention Zone dentelle Loiret

Délibération n°12 : Convention 2025-2027 entre le Syndicat et l’Observatoire de l’Économie et des Territoires

Délibération n°13 : Présentation du rapport d’activités 2023 du Délégataire Val de Loire Fibre

Approbation du procès verbal du 3 juillet 2024