Conseil syndical du 13 mars 2024

13 Mar 2024 | Délibération, Non classé

Délibération n°1 : Approbation du compte de gestion 2023

Délibération n°2 : Approbation du compte administratif 2023

Annexe Délibération n°2 – Edition budgétaire CA 2023 – Budget Annexe Très Haut Débit

Annexe Délibération n°2 – Edition budgétaire CA 2023 – Budget annexe Wifi Public Val de Loire

Annexe Délibération n°2 – Edition budgétaire CA 2023 – Budget Principal

Annexe Délibération n°2 – Note de présentation brève et synthétique compte administratif 2023

Délibération n°3 : Affectation des résultats 2023 au budget 2024

Délibération n°4 : Budget primitif 2024

Annexe Délibération n°4 – Edition budgétaire BP 2024 – Budget Principal

Annexe Délibération n°4 – Edition budgétaire BP 2024 – Budget annexe Wifi Public Val de Loire

Annexe Délibération n°4 – Edition budgétaire BP 2024 – Budget annexe Très Haut Débit

Annexe Délibération n°4 – Note de présentation brève et synthétique BP2024

Délibération n°5 : Révision des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP)

Délibération n°6 : Création d’un emploi non permanent – contrat de projet

Délibération n°7 : Convention relatives à la mise en œuvre à titre expérimental d’une solution de territoire durable et connecté avec la commune de Bauzy

Délibération n°8 : Convention relative à la mise en œuvre à titre expérimental d’une solution de territoire durable et connecté entre Agglopolys et le Syndicat

Approbation du procès-verbal du 13 mars 2024