Conseil syndical 11 décembre 2023

Délibération 1 : Désignation de la Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent Délibération 2 : Désignation de la Commission de Délégation de Service Public Délibération 3 : Désignation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Délibération 4 :...

Conseil syndical 28 novembre 2023

Affichage des résultats des élections Délibération 1 : Élection de la  Présidente du syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique Délibération 2 : Élection des Vice-présidents du syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique Délibération 3 : Élection des membres du...

Bureau du 6 juillet 2023

Délibération : Avenant n°7 relatif à la convention de délégation de service public pour la conception, l’établissement et l’exploitation du réseau très haut débit sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire

Conseil syndical du 14 juin 2023

Délibération 1 : Approbation du Compte de gestion 2022 Délibération 2 : Approbation du Compte administratif 2022 Délibération 2 / Annexe 1 : Note de présentation brève et synthétique Délibération 2 / Annexe 2 : Édition budgétaire CA 2022 du budget principal...