Conseil syndical 28 novembre 2023

Affichage des résultats des élections Délibération 1 : Élection de la  Présidente du syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique Délibération 2 : Élection des Vice-présidents du syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique Délibération 3 : Élection des membres du...

Bureau du 6 juillet 2023

Délibération : Avenant n°7 relatif à la convention de délégation de service public pour la conception, l’établissement et l’exploitation du réseau très haut débit sur le territoire des départements de Loir-et-Cher et d’Indre-et-Loire

Conseil syndical du 14 juin 2023

Délibération 1 : Approbation du Compte de gestion 2022 Délibération 2 : Approbation du Compte administratif 2022 Délibération 2 / Annexe 1 : Note de présentation brève et synthétique Délibération 2 / Annexe 2 : Édition budgétaire CA 2022 du budget principal...

Bureau du 25 avril 2023

Délibération 1 : Mise en place des astreintes  Délibération 2 : Évolution du règlement du temps de travail  Annexe délibération 2 : Évolution du règlement du temps de travail  Délibération 3 : Compte Épargne temps  Délibération 4 : Évolution de l’organisation...