Conseil syndical du 18 février 2025

Délibération n°1 : Budget principal 2025 Annexe Délibération n°1 – Edition budgétaire BP 2024 – Budget Principal Annexe Délibération n°1 – Edition budgétaire BP 2024 – Budget annexe Très Haut Débit Annexe Délibération n°1 – Edition...

Conseil syndical du 11 décembre 2024

Délibération n° 1 : Débat d’Orientations Budgétaires 2025 Délibération n° 2 : Ouverture anticipée des crédits d’investissement au Budget 2025 Délibération n° 3 : Seuil de rattachement Délibération n° 4: Mise en place et modalités d’application du temps partiel au SMO...

Conseil syndical du 31 octobre 2024

Délibération n°1 : Décision modificative N°2 du budget 2024 Délibération n°2 : Révision des Autorisations AP/CP Délibération n°3 : Création d’un budget annexe Smart Val de Loire Délibération n°4 : Durée d’amortissement sur le Budget annexe Smart Val de Loire...

Conseil syndical du 3 juillet 2024

Délibération n°1 : Évolution des statuts du SMO Annexe délibération 1 : Statuts du SMO 2024 Délibération n°2 : Évolution du règlement intérieur du SMO Annexe délibération 2 : Règlement intérieur SMO 2024 Délibération n°3 : Décision modificative N°1 du budget 2024...

Conseil syndical du 30 mai 2024

Délibération n°1 : Modification des durées des amortissements sur le budget principal Délibération n°2 : Création d’un emploi permanent sur le grade d’attaché territorial Délibération n°3 : Prise en charge des frais de déplacement de la Présidente Délibération n°4 :...