Conseil syndical du 3 juillet 2024

Délibération n°1 : Évolution des statuts du SMO Annexe délibération 1 : Statuts du SMO 2024 Délibération n°2 : Évolution du règlement intérieur du SMO Annexe délibération 2 : Règlement intérieur SMO 2024 Délibération n°3 : Décision modificative N°1 du budget 2024...

Conseil syndical du 30 mai 2024

Délibération n°1 : Modification des durées des amortissements sur le budget principal Délibération n°2 : Création d’un emploi permanent sur le grade d’attaché territorial Délibération n°3 : Prise en charge des frais de déplacement de la Présidente Délibération n°4 :...

Conseil syndical du 13 mars 2024

Délibération n°1 : Approbation du compte de gestion 2023 Délibération n°2 : Approbation du compte administratif 2023 Annexe Délibération n°2 – Edition budgétaire CA 2023 – Budget Annexe Très Haut Débit Annexe Délibération n°2 – Edition budgétaire CA...

Conseil syndical du 6 février 2024

Délibération 1 : Débat d’orientations budgétaires 2024 Délibération 2 : Convention relative à la mise en œuvre à titre expérimental d’une solution de territoire durable et connecté avec Tours Métropole Val de Loire et le Nouvel Espace du Cher Délibération...

Conseil syndical 11 décembre 2023

Délibération 1 : Désignation de la Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent Délibération 2 : Désignation de la Commission de Délégation de Service Public Délibération 3 : Désignation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Délibération 4 :...