Conseil syndical du 18 février 2025

18 Fév 2025 | Délibération

Délibération n°1 : Budget principal 2025

Annexe Délibération n°1 – Edition budgétaire BP 2024 – Budget Principal

Annexe Délibération n°1 – Edition budgétaire BP 2024 – Budget annexe Très Haut Débit

Annexe Délibération n°1 – Edition budgétaire BP 2024 – Budget annexe Wifi Public Val de Loire

Annexe Délibération n°1 – Edition budgétaire BP 2024 – Budget annexe Smart Val de Loire

Annexe Délibération n°1 – Note de présentation brève et synthétique BP2024

Délibération n° 2 : Révision des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP)

Délibération n° 3 : Subvention équilibre budget annexe smart

Délibération n° 4 : Refacturation entre le budget principal et les budgets annexes

Délibération 5 : Smart – Convention relative à la mise en œuvre à titre expérimental d’une solution de territoire durable et connecté entre Vendôme et le SMO

Annexe délibération 5 : Convention relative à la mise en œuvre à titre expérimental d’une solution de territoire durable et connecté entre Vendôme et le Syndicat

Délibération 6 : Smart – Accord de consortium et convention de reversement relatifs au projet PrevizO

Annexe délibération 6 : PrevizO Accord de partenariat

Annexe délibération 6 : Convention de reversement dans le cadre du projet PrevizO

Délibération 7 : THD-Smart – Adhésion à la Centrale d’Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT)

Délibération 8 : THD – Convention zone dentelle avec le Cher et l’Indre

Annexe délibération 8 : Convention relative à l’échange de prises FTTH entre les territoires de Val de Loire