Délibération 1 : Désignation de la Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent
Délibération 2 : Désignation de la Commission de Délégation de Service Public
Délibération 3 : Désignation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Délibération 4 : Désignation des membres de la Commission de Contrôle Financier
Délibération 5 : Ouverture anticipée des crédits d’investissement au Budget 2024
Délibération 7 : Les autorisations spéciales d’absence
Délibération 8 : Le compte épargne temps
Délibération 9 : Le règlement du temps de travail
Délibération 9 / Annexe : Le règlement du temps de travail
Délibération 10 : Détermination du taux de promotion pour l’avancement de grade de 2023
Délibération 12 : Évolution du montant de l’indemnité télétravail
Délibération 12 / Annexe : Le règlement lié à l’exercice du télétravail
Délibération 13 : Versement de la prime pouvoir d’achat
Délibération 14 : Désignation d’une déléguée élue au CNAS
Délibération 15 : Adhésion du Syndicat à l’association Déclic
Délibération 18 : WIFI – Renouvellement de l’appel à projet wifi événementiel
Délibération 18 / Annexe : Appel à projet wifi événementiel 2024
Délibération 19 : FIBRE – Présentation du rapport d’activités 2022 du Délégataire Val de Loire Fibre
Délibération 19 / Annexe : Compte-rendu annuel d’activités pour l’année 2022
Délibération 20 : SMART – Constat de l’insuffisance de l’initiative privée réseau LoRa
Délibération 20 / Annexe : Appel à manifestation d’intentions
Délibération 23 : SMART – Convention d’occupation du silo de Pezou par une antenne LoRa
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil syndical du 11 décembre 2023